{"id":4732,"date":"2022-07-05T16:51:01","date_gmt":"2022-07-05T14:51:01","guid":{"rendered":"http:\/\/observatoire-asap.org\/?p=4732"},"modified":"2022-08-29T20:12:05","modified_gmt":"2022-08-29T18:12:05","slug":"face-a-lurgence-climatique-faut-il-reduire-le-pouvoir-des-actionnaires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/observatoire-asap.org\/index.php\/2022\/07\/05\/face-a-lurgence-climatique-faut-il-reduire-le-pouvoir-des-actionnaires\/","title":{"rendered":"Face \u00e0 l\u2019urgence climatique, faut-il r\u00e9duire le pouvoir des actionnaires\u00a0?"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: center;\"><span style=\"color: #003366;\"><em>En partenariat avec la revue fran\u00e7aise de gestion (class\u00e9e rang 2 FNEGE) et le projet NEMESIS \u2013 labellisation RFG<\/em><\/span><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Bien que les sujets concernant l\u2019entreprise soient peu \u00e9voqu\u00e9s dans la campagne pr\u00e9sidentielle fran\u00e7aise, le d\u00e9bat sur les r\u00e9formes de sa gouvernance face \u00e0 l\u2019urgence climatique est vif en Europe suite \u00e0 l\u2019initiative <a href=\"https:\/\/ec.europa.eu\/info\/law\/better-regulation\/have-your-say\/initiatives\/12548-Gouvernance-d%E2%80%99entreprise-durable_fr\"><em>Gouvernance d\u2019entreprise durable<\/em><\/a> lanc\u00e9e par la Commission Europ\u00e9enne. L\u2019\u00e9valuation de la performance sur la base de crit\u00e8res environnementaux et sociaux (ESG) se diffuse, introduisant un changement de paradigme puisque le profit est, depuis l\u2019origine du capitalisme, le principal facteur de performance (<a href=\"https:\/\/pierre-yves-gomez.fr\/le-monde-evolue-la-finance-aussi\/\">Gomez, 2021<\/a>). En France, la responsabilit\u00e9 sociale et environnementale de l\u2019entreprise (RSE) a \u00e9t\u00e9 inscrite dans le droit par la loi PACTE. Faut-il aller plus loin (et jusqu\u2019o\u00f9) en r\u00e9formant la gouvernance des entreprises\u00a0? Cette contribution vise \u00e0 clarifier le d\u00e9bat en pr\u00e9sentant les analyses issues des principaux courants de pens\u00e9e acad\u00e9miques.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong><em>Ne rien changer\u00a0: le point de vue lib\u00e9ral \u00ab\u00a0Friedmanien \u00bb<\/em><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Milton <a href=\"https:\/\/www.nytimes.com\/1970\/09\/13\/archives\/a-friedman-doctrine-the-social-responsibility-of-business-is-to.html\">Friedman<\/a> (1970) affirmait que les dirigeants d\u2019entreprise doivent \u00ab <em>conduire l\u2019entreprise selon les d\u00e9sirs des actionnaires, qui sont g\u00e9n\u00e9ralement de gagner le plus d\u2019argent possible, tout en se conformant aux r\u00e8gles \u00e9tablies de la vie en soci\u00e9t\u00e9 incarn\u00e9es par la loi et par l\u2019\u00e9thique<\/em> \u00bb. L\u2019entreprise ne devrait donc r\u00e9aliser des actions \u00e0 objectif environnemental que si elles servent l\u2019int\u00e9r\u00eat des actionnaires\u00a0: respecter le droit de l\u2019environnement mais ne pas engager d\u2019actions volontaires couteuses pour r\u00e9duire les \u00e9missions de carbone sauf si cela b\u00e9n\u00e9ficie aux actionnaires en am\u00e9liorant son image, en l\u2019aidant \u00e0 vendre, recruter ou obtenir des financements. Si les parties prenantes (actionnaires, clients, salari\u00e9s\u2026) souhaitent contribuer \u00e0 la r\u00e9duction des \u00e9missions carbon\u00e9es, ils et elles peuvent agir \u00e0 leur niveau\u00a0; si ces \u00e9missions constituent une menace pour l\u2019humanit\u00e9, l\u2019Etat doit agir et changer la loi. Dans le cadre ainsi d\u00e9fini, la recherche du profit peut contribuer de fa\u00e7on d\u00e9cisive \u00e0 pr\u00e9server la plan\u00e8te en r\u00e9pondant \u00e0 la demande d\u2019innovation verte.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Des doutes sont ainsi \u00e9mis sur la RSE et l\u2019ESG (<a href=\"https:\/\/papers.ssrn.com\/sol3\/papers.cfm?abstract_id=3544978\">Bebchuck et Tallarita 2020<\/a>):<\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>L\u2019int\u00e9gration d\u2019objectifs environnementaux rel\u00e8ve essentiellement de la communication (<em>greenwashing<\/em>) et ne sera pas suivie d\u2019actions concr\u00e8tes, sauf compatibilit\u00e9 avec l\u2019int\u00e9r\u00eat des actionnaires.<\/li>\n<li>Elle aboutira \u00e0 une <em>r\u00e9duction<\/em> de la taille du \u00ab g\u00e2teau \u00e9conomique \u00bb en entra\u00eenant une d\u00e9gradation de la performance des entreprises car la multiplicit\u00e9 d\u2019objectifs complique la prise de d\u00e9cision manag\u00e9riale et rend moins efficace la surveillance exerc\u00e9e par les actionnaires sur les dirigeants.<\/li>\n<li>L\u2019illusion que les entreprises seraient pr\u00eates \u00e0 agir spontan\u00e9ment pour sauver la plan\u00e8te retarde la mise en place de r\u00e9formes (taxe carbone\u2026) ayant un v\u00e9ritable potentiel de pr\u00e9servation environnementale.<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\">Pour r\u00e9sumer: les entreprises s\u2019adapteront \u00e0 l\u2019\u00e9volution des attentes de leurs parties-prenantes mais le pouvoir doit \u00eatre laiss\u00e9 aux actionnaires.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong><em>Faire grossir le g\u00e2teau pour tous\u00a0: le capitalisme partenarial<\/em><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Pour les promoteurs du capitalisme partenarial, l\u2019int\u00e9r\u00eat des actionnaires n\u2019est pas contraire \u00e0 l\u2019int\u00e9gration d\u2019objectifs autres que le profit car leurs attentes \u00e9voluent et ils souhaitent contribuer \u00e0 r\u00e9soudre les probl\u00e8mes environnementaux (<a href=\"https:\/\/onlinelibrary.wiley.com\/doi\/full\/10.1111\/ecaf.12395\">Edmans 2020<\/a>). Mieux, cette \u00e9volution est de nature \u00e0 <em>accro\u00eetre<\/em> la taille du g\u00e2teau \u00e9conomique et \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 toutes les parties prenantes. Certaines \u00e9tudes indiquent en effet que les entreprises qui mettent en \u0153uvre des politiques environnementales ou sociales volontaristes ont de meilleures performances financi\u00e8res, bien qu\u2019il n\u2019y ait pas de consensus sur le sujet (<a href=\"https:\/\/papers.ssrn.com\/sol3\/papers.cfm?abstract_id=3956044\">Larcker 2020<\/a>). Actionnaires et autres parties prenantes sont invit\u00e9s \u00e0 d\u00e9passer les confrontations nocives sur le partage du g\u00e2teau \u00e9conomique selon lesquelles la mise en place d\u2019actions pro-environnement (produits durables, r\u00e9duction d\u2019\u00e9missions) nuirait \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat des actionnaires ou, du c\u00f4t\u00e9 des critiques du capitalisme, sauver la plan\u00e8te n\u00e9cessiterait de r\u00e9duire leur pouvoir et leur r\u00e9mun\u00e9ration.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Dans cette optique, le profit n\u2019est pas l\u2019objectif premier mais la <em>cons\u00e9quence<\/em> de l\u2019utilit\u00e9 sociale de l\u2019entreprise. Il n\u2019est pas propos\u00e9 de r\u00e9forme de la gouvernance mais des adaptations\u00a0: adoption et mise en \u0153uvre d\u2019une raison d\u2019\u00eatre ou mission visant \u00e0 servir la soci\u00e9t\u00e9, r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants bas\u00e9e sur des objectifs \u00e0 long terme et int\u00e9ressement des salari\u00e9s. Le statut d\u2019Entreprise \u00e0 Mission propos\u00e9 par la loi Pacte en constitue une bonne illustration.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong><em>Rendre l\u2019entreprise plus \u00ab\u00a0durable\u00a0\u00bb <\/em><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Selon cette \u00e9cole de pens\u00e9e, le capitalisme actionnarial s\u2019oppose \u00e0 la protection de l\u2019environnement \u00e0 cause d\u2019un <em>horizon temporel<\/em> inad\u00e9quat (<a href=\"https:\/\/papers.ssrn.com\/sol3\/papers.cfm?abstract_id=3502101\">Johnston et al. 2020<\/a>). Les march\u00e9s financiers poussent les entreprises \u00e0 privil\u00e9gier les profits \u00e0 court terme au d\u00e9triment de la plan\u00e8te et de l\u2019investissement dans l\u2019innovation verte. R\u00e9orienter le capitalisme sur le long terme n\u00e9cessite de modifier la r\u00e9gulation des march\u00e9s financiers et de r\u00e9former la gouvernance d\u2019entreprise. Les mesures pr\u00e9conis\u00e9es, potentiellement contraignantes, entra\u00eeneraient des modifications importantes: introduction d\u2019objectifs li\u00e9s au respect des limites de la plan\u00e8te et des droits humains, renforcement de la place des salari\u00e9s dans les conseils d\u2019administration, mise \u0153uvre d\u2019une strat\u00e9gie \u00ab\u00a0durable\u00a0\u00bb sous la responsabilit\u00e9\u00a0du conseil d\u2019administration avec contr\u00f4le formel par des experts externes, int\u00e9gration de crit\u00e8res ESG dans la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Notons cependant que l\u2019hypoth\u00e8se court-termiste est contest\u00e9e sur les plans th\u00e9orique (la valeur actionnariale int\u00e9grant par d\u00e9finition le long terme) et empirique, le court termisme des entreprises n\u2019\u00e9tant pas av\u00e9r\u00e9 (<a href=\"https:\/\/papers.ssrn.com\/sol3\/papers.cfm?abstract_id=3171090\">Roe 2018<\/a>).<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong><em>Changer de syst\u00e8me\u00a0: la critique radicale de l\u2019entreprise capitaliste<\/em><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Selon divers courants de pens\u00e9e, le capitalisme aboutit \u00e0 une impasse environnementale. La destruction de la plan\u00e8te n\u2019est pas due \u00e0 un horizon temporel inadapt\u00e9 mais est consubstantielle au capitalisme (<a href=\"https:\/\/jasonwmoore.com\/wp-content\/uploads\/2017\/08\/Moore-Nature-Actuel-Marx-2017.pdf\">Moore 2017<\/a>). La critique marxiste ancienne (le capitalisme mourra de ses contradictions internes) est renouvel\u00e9e par les \u00e9cologistes radicaux (effondristes, d\u00e9croissants) qui soulignent la contradiction entre limites finies de la plan\u00e8te et poursuite de la croissance. Dans ce cadre, RSE et ESG sont consid\u00e9r\u00e9es comme servant \u00e0 pr\u00e9server le syst\u00e8me en donnant l\u2019illusion qu\u2019il change.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Comment, dans cette optique, r\u00e9former l\u2019entreprise\u00a0? Les solutions propos\u00e9es rel\u00e8vent essentiellement de la d\u00e9mocratie \u00e9conomique, courant qui remet en cause la propri\u00e9t\u00e9 des entreprises par les seuls apporteurs de capitaux. Il conviendrait de modifier en profondeur la gouvernance en introduisant, par exemple, un <a href=\"https:\/\/institut-rousseau.fr\/la-gouvernance-des-entreprises-changer-de-paradigme\/\">bicam\u00e9risme<\/a> avec deux chambres d\u2019\u00e9gal pouvoir, actionnaires d\u2019un c\u00f4t\u00e9, salari\u00e9s et \u00a0collectivit\u00e9s locales de l\u2019autre. Imposer de telles r\u00e9formes pose cependant des questions de faisabilit\u00e9 (contestations juridiques, fuite des capitaux) et d\u2019efficacit\u00e9. On peut certes imaginer de nouvelles formes d\u2019entreprise mais divers statuts coop\u00e9ratifs existent d\u00e9j\u00e0 (SCIC, SCOP\u2026) et leur capacit\u00e9 \u00e0 contribuer significativement \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019urgence climatique n\u2019est pas av\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong><em>Quelles r\u00e9formes\u00a0pour rendre l\u2019entreprise plus verte?<\/em><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Face \u00e0 la crise \u00e9cologique, les entreprises ne peuvent pas tout. Une action r\u00e9solue de la puissance publique, appuy\u00e9e par les citoyens et consommateurs, est indispensable pour changer les r\u00e8gles du jeu sur les march\u00e9s des biens et services (interdiction de technologies polluantes, taxes carbone, <a href=\"https:\/\/ec.europa.eu\/info\/business-economy-euro\/banking-and-finance\/sustainable-finance\/eu-taxonomy-sustainable-activities_fr\">taxonomie verte<\/a>) et l\u2019on peut saluer \u00e0 ce sujet les initiatives de l\u2019Union Europ\u00e9enne. Par ailleurs, il semble contre-productif de moquer RSE et ESG comme de purs gadgets car, en d\u00e9pit de leurs limites et de la r\u00e9alit\u00e9 du <em>greenwashing<\/em>, elles r\u00e9pondent \u00e0 l\u2019\u00e9volution de la soci\u00e9t\u00e9 et aux attentes des parties prenantes, contribuent \u00e0 la prise de conscience \u00e9cologique et stimulent des exp\u00e9rimentations.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Toute r\u00e9forme de la gouvernance se heurtera au r\u00e9el et s\u2019av\u00e9rera contre-productive si elle ne s\u2019appuie pas sur un diagnostic solide. Il me semble souhaitable d\u2019\u00e9viter deux \u00e9cueils\u00a0:<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">&#8211; Pr\u00e9senter les actionnaires comme, par nature, court termistes et ennemis de la plan\u00e8te. La recherche en finance nous indique qu\u2019il s\u2019agit de <a href=\"https:\/\/onlinelibrary.wiley.com\/doi\/abs\/10.1111\/jacf.12361\">g\u00e9n\u00e9ralisations abusives<\/a>. Les actionnaires sont divers et leurs attentes \u00e9voluent comme en t\u00e9moignent le d\u00e9veloppement de la finance verte (m\u00eame si beaucoup reste \u00e0 faire pour clarifier son p\u00e9rim\u00e8tre et son impact) et les succ\u00e8s de <a href=\"https:\/\/www.ft.com\/content\/fa9946b9-371b-46ff-b127-05849a1de2da\">l\u2019activisme actionnarial climatique<\/a>.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">&#8211; Nuire \u00e0 l\u2019innovation en sur-administrant l\u2019entreprise. R\u00e9gul\u00e9, le capitalisme peut contribuer de fa\u00e7on d\u00e9cisive \u00e0 faire face \u00e0 l\u2019urgence environnementale par le processus de <a href=\"https:\/\/www.odilejacob.fr\/catalogue\/sciences-humaines\/economie-et-finance\/pouvoir-de-la-destruction-creatrice_9782738149466.php\">destruction cr\u00e9atrice<\/a> en d\u00e9veloppant des technologies moins polluantes et l\u2019\u00e9conomie circulaire mais ceci requiert des capitaux consid\u00e9rables. Comment les mobiliser efficacement si le pouvoir des actionnaires est r\u00e9duit de fa\u00e7on autoritaire ou si la gouvernance est soumise \u00e0 des r\u00e9glementations trop pointilleuses\u00a0? Gardons-nous de casser la machine\u00a0!<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Il semble pr\u00e9f\u00e9rable de laisser les acteurs choisir entre les mod\u00e8les de gouvernance possibles tout en encourageant avec volontarisme certaines \u00e9volutions\u00a0: mieux r\u00e9guler la finance verte et fiabiliser la mesure de performance extra-financi\u00e8re (ESG)\u00a0; r\u00e9orienter la r\u00e9mun\u00e9ration variable des dirigeants sur des objectifs de long terme ; d\u00e9velopper l\u2019actionnariat salari\u00e9 et leur int\u00e9ressement aux b\u00e9n\u00e9fices ; rester ouvert \u00e0 l\u2019\u00e9mergence de nouvelles formes de gouvernance.<\/p>\n<p style=\"text-align: right;\"><a href=\"http:\/\/observatoire-asap.org\/index.php\/2022\/07\/05\/christophe-bonnet\/\">Christophe Bonnet<\/a><\/p>\n\n\n<figure class=\"wp-block-embed is-type-video is-provider-youtube wp-block-embed-youtube wp-embed-aspect-16-9 wp-has-aspect-ratio\"><div class=\"wp-block-embed__wrapper\">\n<div class=\"jetpack-video-wrapper\"><iframe loading=\"lazy\" title=\"Face \u00e0 l\u2019urgence climatique, faut-il r\u00e9duire le pouvoir des actionnaires ? 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