{"id":4217,"date":"2022-02-01T17:50:23","date_gmt":"2022-02-01T16:50:23","guid":{"rendered":"http:\/\/observatoire-asap.org\/?p=4217"},"modified":"2022-02-01T17:52:42","modified_gmt":"2022-02-01T16:52:42","slug":"tatouage-et-droit-duo-de-raison-dune-evolution-societale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/observatoire-asap.org\/index.php\/2022\/02\/01\/tatouage-et-droit-duo-de-raison-dune-evolution-societale\/","title":{"rendered":"Tatouage et droit : duo de raison d\u2019une \u00e9volution soci\u00e9tale"},"content":{"rendered":"

\u00ab la peau est une instance de fabrication de l\u2019identit\u00e9. \u00c0 telle enseigne que des marques d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment ajout\u00e9es deviennent des signes d\u2019identit\u00e9 arbor\u00e9s sur soi. La peau est l\u2019interface entre la culture et la nature, entre soi et l\u2019autre, entre le dehors et le dedans. Une instance de maintenance du psychisme \u00bb[1].<\/p>\n

Longtemps associ\u00e9 \u00e0 l\u2019imaginaire du voyage des torses tatou\u00e9s des marins, au r\u00eave tribal des peuples sauvages<\/a> ou au fantasme de l\u2019organisation criminelle des Yakuza ou autres gangs am\u00e9ricains, le tatouage est devenu un signe de singularisation,\u00a0 d\u2019expression personnelle mais \u00e9galement, tout simplement un ornement esth\u00e9tique, au m\u00eame titre qu\u2019un bijou ou que le maquillage.<\/p>\n

Les anthropologues et autres grands voyageurs nous rappellent que les origines du tatouage (mot d\u00e9riv\u00e9 du maori tatau, \u00ab dessiner, taper \u00bb) \u00e9taient hautement rituelles : un certain \u00e2ge atteint, se faire inscrire des formules et des motifs magiques dans la peau devait permettre d\u2019acc\u00e9der \u00e0 un statut sup\u00e9rieur, celui des hommes, des guerriers, des initi\u00e9s. Et contenir sa douleur pendant la s\u00e9ance faite \u00e0 vif avec des moyens rudimentaires, c\u2019\u00e9tait \u00eatre de facto digne d\u2019en \u00eatre.<\/p>\n

Ce n\u2019est pas le moindre des paradoxes de remarquer que le tatouage, qui est un engagement d\u00e9finitif avec soi-m\u00eame et au regard des autres, a gagn\u00e9 ses lettres de noblesse dans une soci\u00e9t\u00e9 caract\u00e9ris\u00e9e par la fin du contrat long, et par le caract\u00e8re de plus en plus transitoire et fragile des choses, couple et travail en t\u00eate. [2]<\/p>\n

Le tatouage est un ph\u00e9nom\u00e8ne dont la popularit\u00e9 augmente. M\u00eame s\u2019il maintient aussi parfois une image de d\u00e9linquance et de criminalit\u00e9 [1]. Parmi les candidats \u00e0 la marque, nombre d\u2019adolescents ou de jeunes adultes choisissent souvent l\u2019atteinte de l\u2019\u00e2ge de la majorit\u00e9 pour r\u00e9aliser leur premier tatouage (Le Breton, 2002). Alors qu\u2019un Fran\u00e7ais sur dix se disait tatou\u00e9 en 2010, ce sont aujourd\u2019hui 14% des personnes interrog\u00e9es qui sont ou ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 tatou\u00e9es, une proportion encore plus forte chez les femmes (17%) et les jeunes (27% des moins de 35 ans). Le tatouage appara\u00eet \u00e9galement comme une pratique plut\u00f4t appr\u00e9ci\u00e9e de ses adeptes puisque 61% des personnes d\u00e9j\u00e0 tatou\u00e9es se disent pr\u00eates \u00e0 retenter l\u2019exp\u00e9rience. Chez les tatou\u00e9s, on se \u00ab marque \u00bb plut\u00f4t sur des emplacements discrets du corps (67%), bien plus que sur des zones visibles (43%) ou intimes (4%). Enfin, pour une majorit\u00e9 de Fran\u00e7ais (55%), le tatouage constitue un art \u00e0 part enti\u00e8re, cette opinion \u00e9tant extr\u00eamement partag\u00e9e chez les plus jeunes (80% des 18-24 ans).(source les fran\u00e7ais et le tatouage<\/a> )<\/p>\n

Sauf que le tatouage ne se retire pas et peut au mieux se dissimuler. Et c\u2019est tout le paradoxe entre une part de plus en plus importante de personnes tatou\u00e9es, de tout \u00e2ge, genre, niveau d\u2019instruction et milieu socio-professionnel et des codes de soci\u00e9t\u00e9 qui restent majoritairement r\u00e9fractaires \u00e0 l\u2019exposition des tatouages. Et le monde professionnel ne fait pas exception.<\/p>\n

Les tatouages et l\u2019arm\u00e9e<\/h2>\n

Les premi\u00e8re questions se sont pos\u00e9es avec l\u2019arm\u00e9e. En France, avoir des tatouages est autoris\u00e9<\/a>, tant que ces derniers ne portent pas atteinte au renom de l\u2019arm\u00e9e et qu\u2019ils ne sont ni \u00e0 caract\u00e8re raciste, politique, extr\u00e9miste, homophobe, religieux. Aux Etats-Unis, selon le corps d\u2019arm\u00e9e, le tatouage est plus ou moins accept\u00e9. La Marine autorise \u00e0 peu pr\u00e8s tout, tant que ce n’est pas sur le visage. Chez les Marines<\/em> (initialement l\u2019infanterie de marine, mais plus large aujourd\u2019hui), le candidat ne peut avoir de (demi-)manches. Si un ou plusieurs tatouages sont consid\u00e9r\u00e9s comme offensants, l\u2019enr\u00f4lement est refuse et m\u00eame avec une chirurgie au laser, le candidat n\u2019est pas s\u00fbr d\u2019\u00eatre accept\u00e9.<\/p>\n

Le tatouage et le droit<\/h2>\n

Que l\u2019on cible les dispositions l\u00e9gales ou les sources pr\u00e9toriennes, la combinaison des termes\u00a0 \u00ab tatouage \u00bb et \u00ab droit du travail \u00bb g\u00e9n\u00e8re peu d\u2019occurrences. A cet \u00e9gard, on songe aux discriminations li\u00e9es \u00e0 l\u2019apparence physique des salari\u00e9s, avec plusieurs entr\u00e9es envisageables, telles l\u2019identit\u00e9 de genre ou encore les m\u0153urs pour n\u2019en citer que quelques-unes, parmi les diff\u00e9rents motifs discriminatoires \u00e9nonc\u00e9s par l\u2019article L. 1132-1 du code du travail. Certaines d\u2019entre elles pourraient d\u2019ailleurs s\u2019av\u00e9rer redoutables dans le cas o\u00f9 le tatouage serait vu comme l\u2019expression de convictions religieuses, politiques ou philosophiques [3]. Lors de l\u2019\u00e9laboration de ce qui sera appel\u00e9 plus tard les lois Auroux<\/a> en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 Jean Auroux, ministre du travail du 22 mai 1981 au 29 juin 1982, l\u2019un des axes principaux fut de faire en sorte que \u00ab les travailleurs soient des citoyens au sein de l\u2019entreprise \u00bb. Un principe fondamental conforme aux dispositions de l\u2019article 9 du Code civil qui dispose que \u00ab\u00a0 chacun a droit \u00e0 sa vie priv\u00e9e\u00a0 \u00bb. En la mati\u00e8re, la jurisprudence rappelle que le salari\u00e9 conserve sa libert\u00e9 d\u2019expression en mati\u00e8re politique, religieuse, sexuelle, familiale, syndicale, dans la mesure o\u00f9 le salari\u00e9 ne tient pas des propos \u00ab injurieux, diffamatoires ou excessifs \u00bb. Un principe qui s\u2019est \u00e9tendu \u00e0 d\u2019autres sujets comme les tenues vestimentaires, l\u2019apparence physique du salari\u00e9, dont le tatouage.<\/p>\n

Devenant ph\u00e9nom\u00e8ne de soci\u00e9t\u00e9, le tatouage est devenu un objet juridique \u00e0 part enti\u00e8re. La question fait l\u2019objet d\u2019un ouvrage \u00ab\u00a0Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit\u00a0\u00bb r\u00e9sultat d’une r\u00e9flexion, men\u00e9e lors d’un colloque qui s’est tenu \u00e0 Limoges en juin 2019 avec l’objectif d’apporter des r\u00e9ponses aux diff\u00e9rents op\u00e9rateurs du monde du tatouage.<\/p>\n

Si de prime abord, le monde du tatouage et celui du droit semblent tr\u00e8s \u00e9loign\u00e9s. Ces deux univers que tout oppose ne semblaient pas avoir \u00e0 se c\u00f4toyer. Tout au plus \u2013 en raison des risques que le tatouage et les modifications corporelles repr\u00e9sentent \u2013, le l\u00e9gislateur a pris soin de r\u00e9glementer la profession dans ses aspects sanitaires et sur les encres utilis\u00e9es (CSP, art. L. 1111-1 s.<\/a>). Pourtant, les sph\u00e8res du droit et du tatouage ne sont pas si \u00e9trang\u00e8res l\u2019une \u00e0 l\u2019autre. Aujourd\u2019hui, les tatoueurs ne sont plus une poign\u00e9e de marginaux tatouant d\u2019autres marginaux. Avec la d\u00e9mocratisation du tatouage, il y a le d\u00e9veloppement de nombreuses probl\u00e9matiques. Le monde du tatouage fran\u00e7ais s\u2019organise. Deux grands syndicats se sont cr\u00e9\u00e9s afin de repr\u00e9senter les int\u00e9r\u00eats de la profession \u2013 le\u00a0Syndicat national des artistes tatoueurs<\/a> et Tatouage et Partage<\/a> \u2013 et, dans cette perspective, aid\u00e9s de juristes, tentent de proposer des solutions juridiques aux enjeux de leur profession\u00a0: pratique du tatouage, libert\u00e9 d\u2019installation, propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, formation des jeunes tatoueurs, statut du tatoueur et en fond son imposition, droit du travail, d\u00e9ontologie, contrats de mise \u00e0 disposition de locaux aux tatoueurs permanents ou guests<\/em> invit\u00e9s d\u2019un salon\u2026 Le droit est d\u00e9sormais partout.<\/p>\n

Elizabeth Couzineau-Zegwaard<\/a><\/p>\n

R\u00e9f\u00e9rences<\/strong><\/p>\n

[1] D. Le Breton, Se reconstruire par la peau. Marques corporelles et processus initiatique, Revue fran\u00e7aise de psychosomatique, vol. 38, n\u00b0 2, 2010, p. 85-95, n\u00b0 4<\/p>\n

[2] Lardellier, Pascal. \u00ab 6. \u00c0 corps et \u00e0 cri \u00bb, , Nos modes, nos mythes, nos rites. Le social, entre sens et sensible, sous la direction de Lardellier Pascal. EMS Editions, 2013, pp. 223-235.<\/p>\n

[3] BENTO de CARVALHO, Lucas, (2019), Tatouage et droit du travail<\/p>\n

Zakhour, S. & Tarazi-Sahab, L. (2019). Le tatouage et ce qu\u2019il r\u00e9v\u00e8le: Une dimension psychologique. L’Autre, 20, 330-332. https:\/\/doi.org\/10.3917\/lautr.060.0330<\/a><\/p>\n

Le pouvoir disciplinaire de l\u2019employeur – Mise en \u0153uvre, exercice\u00a0 et formalisation du pouvoir disciplinaire, Henri GREGO \u00c9dition 2021<\/p>\n

Nos modes,\u00a0 nos mythes,\u00a0 nos rites le social, entre sens et sensible Pascal LARDELLIER, Postface de Claude JAVEAU, EMS Editions, 2013<\/p>\n

Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit, M\u00e9lanie JAOUL, Delphine THARAUD, Editions L’Epitoge, 2020<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00ab la peau est une instance de fabrication de l\u2019identit\u00e9. \u00c0 telle enseigne que des marques d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment ajout\u00e9es deviennent des signes d\u2019identit\u00e9 arbor\u00e9s sur soi. La peau est l\u2019interface entre la culture et la nature, entre soi et l\u2019autre, entre le dehors et le dedans. Une instance de maintenance du psychisme \u00bb[1]. 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